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Marques déposées par TRAPET PERE ET FILS
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CLOS MEQUILLET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS MEQUILLET
TRAPET PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
4689447
Date de dépôt :
07/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2030
CLOS MEQUILLET de TRAPET PERE ET FILS

Présentation de la marque CLOS MEQUILLET

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2020 par TRAPET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS MEQUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est TRAPET PERE ET FILS domicilié(e) 68 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CLOS MEQUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MEQUILLET arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.


TRAPET PERE ET FILS - 68 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France


CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Vins d’appellation d’origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru provenant de l’exploitation exactement dénommée « CLOS MEQUILLET », crémant d’appellation d’origine contrôlée crémant d’Alsace provenant de l’exploitation exactement dénommée « CLOS MEQUILLET », eaux-de-vie d’appellation d’origine contrôlée Marc d’Alsace provenant de l’exploitation exactement dénommée « CLOS MEQUILLET ».